Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTOCORD Software Made to Measure
S.A. NOTOCORD SYSTEMS

Numéro de dépôt :
99801423
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque NOTOCORD Software Made to Measure

Déposée le 1 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) NOTOCORD SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTOCORD Software Made to Measure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOTOCORD SYSTEMS domicilié(e) 113 Chemin de Ronde, 78290 CROISSY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 927 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe ZITOUN - France.

La marque NOTOCORD Software Made to Measure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTOCORD Software Made to Measure est expirée depuis le 1 juillet 2009.

NOTOCORD SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : NOTOCORD Software Made to Measure , CardioXpress , ANAPRES , PAINLAB


S.A. NOTOCORD SYSTEMS - 113 Chemin de Ronde, 78290 CROISSY SUR SEINE - France - SIREN 350927349


Mr Philippe ZITOUN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Logiciels d'acquisition, de traitement, de visualisation, de diffusion, de contrôle, de supervision et d'analyse de données, grandeurs physiques, composants et interfaces logiciels pour permettre l'interopérabilité de systèmes informatiques, appliqués aux sciences de la vie, recherche pharmaceutique, systèmes industriels, grandeurs météorologiques, sons, images, informations boursières, économiques. Diffusion de données par transmission entre systèmes informatiques. Elaboration, mises à jour et maintenance de logiciels. Conseils techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.